Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) EuroWineGate
/
1495
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

1495
EuroWineGate, SAS

Numéro de dépôt :
4091868
Date de dépôt :
19/05/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
19/05/2024
1495 de EuroWineGate

Présentation de la marque 1495

Déposée par voie électronique le 19 mai 2014 par la Société par Action Simplifiée (SAS) EuroWineGate auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « 1495 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-24 du 13 juin 2014.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) EuroWineGate domicilié(e) Villevert - 16100 - MERPINS - France et immatriculée sous le numéro RCS 435 029 244 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, EuroWineGate, M. JEAN-JACQUES ROBICQUET domicilié(e) Villevert - 16100 - MERPINS - France.

La marque 1495 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4091868.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

32 33 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque 1495 est expirée depuis le 19 mai 2024.

EuroWineGate a également déposé les autres marques suivantes : 'Agojo So'jo , Grand T Excellia , Galéo , G'VINE GINESIS , POONSHINE , Reconquista , Galiléo , G' , LA QUINTINIE , Maison Villevert


EuroWineGate, SAS - Villevert - 16100 - MERPINS - France - SIREN 435029244


EuroWineGate, M. JEAN-JACQUES ROBICQUET - Villevert - 16100 - MERPINS - France


Publication - Publication le 13 juin 2014 au BOPI 2014-24

Enregistrement sans modification - Publication le 12 sept. 2014 au BOPI 2014-37

Inscription le 18 octobre 2016 - Transmission totale de propriété n°687358 - Publication le 18 nov. 2016 au BOPI 2016-10-18

Eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool ;

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux ;

Éducation ; formation ; divertissement ; publication de livres ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne.